Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5949 documents

Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2021-MPEX-0047
Numéros de saisines liées
2019-SA-0109
Date signature
03/07/2024
Date de mise en ligne
04/09/2024
Mots clés document
VLEP, valeurs limites, métrologie, méthode de mesure, milieu professionnel, air des lieux de travail, dioxyde de titane, TiO2, nanoparticule
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrivigilance
Numéro de saisine
2023-VIG-0188
Date signature
03/07/2024
Date de mise en ligne
17/07/2024
Mots clés
Complément alimentaire, Nutrivigilance, hallucinations, confusion, mélatonine, Eschscholtzia californica
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2024-SA-0040
Date signature
02/07/2024
Date de mise en ligne
16/07/2024
Mots clés
CBD, cannabidiol, Cannabis sativa L., graines de chanvre, huiles de chanvre
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2017-SA-0069
Date signature
18/06/2024
Date de mise en ligne
24/09/2024
Mots clés
Lait maternel – Contaminants chimiques – Exposition – Nourrisson
Mots clés document
Lait maternel – Contaminants chimiques – Exposition – Nourrisson
Document PDF
Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2017-SA-0069
Date signature
18/06/2024
Date de mise en ligne
24/09/2024
Mots clés
Lait maternel – Contaminants chimiques – Exposition – Nourrisson
Mots clés document
Lait maternel – Contaminants chimiques – Exposition – Nourrisson
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2023-AST-0171
Date signature
11/06/2024
Date de mise en ligne
13/06/2024
Mots clés
consigne de santé publique, fumées d’incendie de végétation, population générale, pollution de l’air, sapeur-pompier, substance
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0198
Numéros de saisines liées
2023-SA-0156, 2022-SA-0238
Date signature
07/06/2024
Date de mise en ligne
15/07/2024
Mots clés
Eaux usées traitées, réutilisation, eaux non potables, exigences de qualité
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0223
Date signature
03/06/2024
Date de mise en ligne
17/07/2024
Mots clés
Amiante, fibres courtes d’amiante, effets sanitaires, exposition, émissivité, protocole de mesure
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACH-0089
Date signature
03/06/2024
Date de mise en ligne
08/07/2024
Mots clés document
DPG, 1,3-diphénylguanidine, RMOA, REACh, CLP, SVHC, restriction, pneus, caoutchoucs

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