Alternatives potentielles au bisphénol A

Dans le cadre de ses travaux d’évaluation des risques liés à l’exposition au bisphénol A en 2011, l'Agence  a lancé un appel à contributions pour recueillir des données scientifiques sur les produits de substitution disponibles, et si possible, leur innocuité et leur efficacité. Un rapport d’étude sur la « substitution du bisphénol A : état des lieux sur les alternatives au BPA, identification des dangers des substituts potentiels au bisphénol A » (Anses, 2013) a été publié en avril 2013 par l’Agence. Il s’est appuyé sur les résultats de l’appel à contributions, sur un important travail bibliographique et sur le recueil d’informations auprès des industriels en dehors de la consultation initiale. Il s’agit d’un inventaire d’alternatives potentielles au BPA réalisé en fonction des différents usages. Ce rapport ne vise pas à apprécier les enjeux technologiques de ces substitutions, ni à évaluer les enjeux sanitaires liés aux substitutions évoquées.

Une première carte d’identité détaillée des alternatives possibles

Au total, 73 alternatives possibles au bisphénol A ont été identifiées : 4 proviennent directement des réponses des industriels à l’appel à contributions, 7 proviennent des réponses d’industriels contactés hors appel à contributions et 62 autres sont issues de la bibliographie internationale.

Les alternatives au bisphénol A peuvent se présenter de plusieurs manières :

• substitution directe du bisphénol A par une autre substance ;
• substitution par une autre matière plastique ou un autre polymère présentant des propriétés similaires au polymère de départ ;
• substitution par un autre matériau, autre type de conditionnement ;
• substitution par un procédé.

Pour chacune des alternatives identifiées, son cadre règlementaire, des données sur ses usages et les données toxicologiques disponibles ont été recensées par l’Agence. Ainsi, pour chaque alternative identifiée, le rapport de l’Anses indique dans la mesure des informations disponibles : 

• son identité ;
• sa classification selon le cadre réglementaire relatif à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses ⁽¹⁾ ;
• son statut par rapport au règlement européen REACh (enregistré ou non, ainsi que les mesures de gestion éventuelles dont la substance fait l’objet) ;
• son statut par rapport aux réglementations « Matériaux en contact des denrées alimentaires » (MCDA) et « Matériaux en contact de l’eau destinée à la consommation humaine » (MCDE) et plus particulièrement sa présence ou non dans le règlement (UE) n°10/2011;
• ses propriétés physico-chimiques ;
• les applications pour lesquelles elle peut remplacer le bisphénol A ;
• les avantages et inconvénients occasionnés par cette alternative. Leurs descriptions se fondent sur les données bibliographiques disponibles et/ou  des données fournies par les industriels ayant transmis un exemple de substitution. Ces informations présentées pour information ne peuvent être considérées ni comme exhaustives ni comme validées par l’Anses car elles n’ont pas fait l’objet d’une évaluation par l’Agence ;
• un retour d’expérience d’industriels quand il est disponible et publiable.

Conclusions

L’inventaire réalisé par l’Agence et décrit dans le rapport relatif à « l’évaluation des risques liés au Bisphénol A pour la santé humaine et aux données toxicologiques et d’usage des bisphénols S, F, M, B, AP, AF, et BADGE (PDF) » (Anses, 2013), a permis de dresser un premier état des lieux des alternatives potentielles au bisphénol A et de la substitution du bisphénol A par usage.

Si des informations scientifiques et techniques ont pu être recueillies pour certaines alternatives identifiées, il importe toutefois de souligner que parmi ces alternatives, certaines d’entre elles sont actuellement utilisées sur les marchés européen ou non-européen alors que d’autres n’en sont encore qu’au stade de recherche et développement. Il convient de souligner aussi que le recensement des alternatives existantes n’est probablement pas exhaustif.

Sur la base de ces premiers travaux, il est à noter qu’aucune alternative ne se distingue pour être utilisée pour remplacer tous les usages du bisphénol A. Certaines interrogations demeurent concernant l’innocuité, la faisabilité et l’efficacité, sur le plan technique, de ces alternatives. 

L’objectif poursuivi par l’Anses dans ce travail était uniquement d’effectuer un état des lieux des alternatives potentielles existantes au bisphénol A, en aucun cas de les évaluer, ni de valider des propositions d’alternatives identifiées ou soumises, notamment au regard du risque pour la santé. Aucune évaluation et aucun jugement de valeur n’ont ainsi été effectués sur les alternatives recensées tant sur leur faisabilité technologique, les données toxicologiques, que sur leurs avantages et inconvénients. 

Par ailleurs, le recensement des données disponibles sur la toxicité des alternatives potentielles au bisphénol A indique que même si la plupart de ces composés chimiques ont été (pré)enregistrés sous REACh, ceux-ci n’ont pas pour autant fait l’objet d’essais complets dans le domaine de la toxicologie, notamment vis-à-vis de la reproduction et/ou leurs caractères de perturbateur endocrinien. Enfin, la recherche d’alternatives est un domaine évolutif et il est donc nécessaire d’actualiser régulièrement les informations à ce sujet.

⁽¹⁾ Directive 67/548/CE et le règlement CLP n°1272/2008