Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 11 juillet 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2012-SA-0276
Date signature
11/07/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 juin 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0292
Date signature
24/06/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 avril 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0116
Date signature
30/04/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 avril 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
10/04/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 mars 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0011
Date signature
29/03/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 mars 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
25/03/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 janvier 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0261
Date signature
30/01/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 janvier 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0132
Date signature
30/01/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 janvier 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0126
Date signature
30/01/2019
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 janvier 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0129
Date signature
30/01/2019