Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type de document

Avis

Sous-titre

Avis du 26 janvier 2018

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0126

Date signature

26/01/2018

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type de document

Avis

Sous-titre

Avis du 26 janvier 2018

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2016-SA-0278

Date signature

26/01/2018

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type de document

Avis

Sous-titre

Avis du 26 janvier 2018

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0124

Date signature

26/01/2018

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type de document

Avis

Sous-titre

Avis du 26 janvier 2018

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0123

Date signature

26/01/2018

— Document PDF

AVIS de l'Anses en réponse à la "Consultation publique de la commission européenne relatif à la modification des annexes de REACh en vue de la prise en compte des nanomatériaux"

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Type de document

Avis

Sous-titre

Avis du 21 décembre 2017

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0233

Date signature

21/12/2017

— Document PDF

AVIS de l'Anses en réponse à la "Consultation de l’Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sur son protocole concernant l’évaluation des dangers pour la santé humaine du Bisphénol A intitulé "BPA hazard assessment protocol""

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Type de document

Avis

Sous-titre

Avis du 6 décembre 2017

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0232

Date signature

06/12/2017

— Document PDF

NOTE et RAPPORT de l'Anses relatif à l'état des connaissances sur les usages, les sources d'exposition et la toxicité de plusieurs substances de la famille des polybromés - Tome 2

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Type de document

Rapport

Sous-titre

Note et rapports du 3 août 2017

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2009-SA-0331

Date signature

03/08/2017

— Document PDF

NOTE et RAPPORT de l'Anses relatif à l'état des connaissances sur les usages, les sources d'exposition et la toxicité de plusieurs substances de la famille des polybromés - Tome 1

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Type de document

Rapport

Sous-titre

Note et rapports du 3 août 2017

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2009-SA-0331

Date signature

03/08/2017

— Document PDF

NOTE et RAPPORT de l'Anses relatif à l'état des connaissances sur les usages, les sources d'exposition et la toxicité de plusieurs substances de la famille des polybromés - Tome 3

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Type de document

Rapport

Sous-titre

Note et rapports du 3 août 2017

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2009-SA-0331

Date signature

03/08/2017

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2016 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : triclocarban (n°CAS 101-20-2), sulfate d’étain (n°CAS 7488-55-3), dicyclopentadiène (n°CAS 77-73-6), RDP (Tétraphényl m-phénylène bis(phosphate)) (n°CAS 57583-54-7) et TMBPF (4,4’-méthylènedi-2,6-xylénol) n°CAS 5384-21-4)

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Type de document

Avis

Sous-titre

Avis du 1er août 2017

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0187

Date signature

01/08/2017

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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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AVIS de l'Anses en réponse à la "Consultation publique de la commission européenne relatif à la modification des annexes de REACh en vue de la prise en compte des nanomatériaux"

AVIS de l'Anses en réponse à la "Consultation de l’Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sur son protocole concernant l’évaluation des dangers pour la santé humaine du Bisphénol A intitulé "BPA hazard assessment protocol""

NOTE et RAPPORT de l'Anses relatif à l'état des connaissances sur les usages, les sources d'exposition et la toxicité de plusieurs substances de la famille des polybromés - Tome 2

NOTE et RAPPORT de l'Anses relatif à l'état des connaissances sur les usages, les sources d'exposition et la toxicité de plusieurs substances de la famille des polybromés - Tome 1

NOTE et RAPPORT de l'Anses relatif à l'état des connaissances sur les usages, les sources d'exposition et la toxicité de plusieurs substances de la famille des polybromés - Tome 3

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