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Avis du CES "Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle"

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NOTE AST de l'Anses relative aux préconisations dans les autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques de port d'équipements de protection individuelle pour les travailleurs agricoles

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 10 octobre 2018
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2017-SA-0174
Date signature
10/10/2018
Date de mise en ligne
25/10/2018
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à "l’évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes" - Tome 3 : "Rapport d'appui scientifique et technique sur l'impact agricole"

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Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 7 mai 2018
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0057
Date signature
07/05/2018
Date de mise en ligne
30/05/2018
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à "l’évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes" - Tome 2 : "Rapport sur les indicateurs de risque"

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Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 7 mai 2018
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0057
Date signature
07/05/2018
Date de mise en ligne
30/05/2018
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à "l’évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes" - Tome 1 - Rapport du groupe de travail "Identification des alternatives aux usages autorisés des néonicotinoïdes"

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Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 7 mai 2018
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0057
Date signature
07/05/2018
Date de mise en ligne
30/05/2018
— Document PDF

AVIS intermédiaire de l'Anses relatif à l’évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 décembre 2017
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0057
Date signature
09/02/2018
Date de mise en ligne
05/03/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 janvier 2018
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2017-SA-0133
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relatif à la faisabilité de l'établissement d'une limite maximale globale de pesticides dans les aliments visant à protéger le consommateur de l'effet cumulé de ces substances

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 22 novembre 2017
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2017-SA-0039
Date signature
22/11/2017
Date de mise en ligne
22/01/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des risques pour le désherbage des voies ferrées

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 novembre 2016
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2015-SA-0054
Date signature
18/11/2016
Date de mise en ligne
07/12/2016
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la saisine EPI délai de rentrée n° 2016-SA-0046

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 juin 2016
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0046
Date signature
13/06/2016
Date de mise en ligne
11/07/2016
— Document PDF

NOTE AST relative à l'instruction d'une demande de dérogation selon l'article 53 du règlement (CE) N° 1107/2009 pour la préparation Dimate BF 400 à base de diméthoate de la société CHEMINOVA A/S pour lutter contre la mouche de l'olivier

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 9 juin 2016
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0138
Date signature
09/06/2016
Date de mise en ligne
11/07/2016

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