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Avis du CES "Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle"

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AVIS* de l’Anses relatif à une demande d’appui scientifique et technique concernant le risque opérateur pour le produit phytopharmaceutique NEEMAZAL T/S

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 juin 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2014-SA-0112
Date signature
23/06/2014
Date de mise en ligne
04/08/2014
Numéro BO
16
Mots clés document
NEEMAZAL T/S, azadirachtine, insecticide, pommier
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’appui scientifique pour réévaluer le dispositif réglementaire destiné à protéger les riverains des zones traitées avec des produits phytosanitaires

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 juin 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0206
Date signature
20/06/2014
Date de mise en ligne
26/06/2014
Mots clés document
Résidents, personnes présentes, produits phytopharmaceutiques
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif au rapport d’expertise collective de l’Inserm « Pesticides. Effets sur la santé »

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 juin 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0116
Date signature
03/06/2014
Date de mise en ligne
03/07/2014
Numéro BO
16
Mots clés document
Expertise collective Inserm ; épidémiologie ; pesticides ; chlorpyriphos ; mancozèbe ; manèbe ; 2,4-D ; MCPA ; mécoprop ; glyphosate
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'appui scientifique et technique pour l'analyse d'une étude publiée en 2013 entrant dans le cadre du dossier des substances actives phytopharmaceutiques «Composés du cuivre »

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 mai 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0211
Date signature
28/05/2014
Date de mise en ligne
19/06/2014
Numéro BO
16
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’appui scientifique et technique en vue de la délivrance d’une dérogation 120 jours (Article 53) pour un usage sur épinard de la préparation phytopharmaceutique ASULOX, à base d’asulame

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 avril 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2014-SA-0101
Numéros de saisines liées
Date signature
29/04/2014
Date de mise en ligne
08/07/2014
Numéro BO
16
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses concernant la révision de l’arrêté du 28 novembre 2003 relatif aux conditions d’utilisation des insecticides et acaricides à usage agricole en vue de mieux protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 mars 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0234
Date signature
31/03/2014
Date de mise en ligne
28/04/2014
Numéro BO
15
Mots clés document
Insecticides, acaricides, abeille, arrêté du 28 novembre 2003
— Document PDF

AVIS de l’Anses portant sur un projet d'arrêté relatif à la mise en œuvre du catalogue national des usages phytopharmaceutiques visés dans les décisions d'autorisation de mise sur le marché et de permis de commerce parallèle des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2014-SA-0010
Date signature
29/01/2014
Date de mise en ligne
01/04/2014
Numéro BO
15
Mots clés document
Produits phytopharmaceutiques, catalogue des usages, arrêté
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’appui scientifique et technique pour l’évaluation de données résidus sur graminées soumises par la société United Phosphorus Limited, en vue de la délivrance d’une dérogation 120 jours (Article 53) pour la préparation phytopharmaceutique ASULOX, à base d’asulame

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 janvier 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0236
Numéros de saisines liées
Date signature
17/01/2014
Date de mise en ligne
04/02/2014
Numéro BO
15
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses concernant un dossier technique relatif aux amendements basiques de type fermentescibles alimentaires et/ou ménagers stabilisés à la chaux

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 août 2013
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0100
Numéros de saisines liées
Date signature
19/08/2013
Date de mise en ligne
10/09/2013
Numéro BO
13
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif aux risques en termes de sécurité sanitaire liés à l’utilisation de souches de Bacillus thuringiensis (Bt) en tant que substances actives dans des insecticides biologiques

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 juillet 2013
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0039
Numéros de saisines liées
Date signature
22/07/2013
Date de mise en ligne
20/08/2013
Numéro BO
13
Mots clés document

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