• Accueil
  • Avis du CES "Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle"

Avis du CES "Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle"

Trouver un document

Type de document :

Liste des documents

155 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de l’exposition des consommateurs français aux SDHI

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 novembre 2023
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2019-SA-0135
Numéros de saisines liées
2018-SA-0113
Date signature
17/11/2023
Date de mise en ligne
05/12/2023
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif à la demande d’évaluation de la robustesse et de la portée des résultats de l’étude « Pesticides c’est dans l’air ! » pour l’évaluation des distances de sécurité des riverains

Télécharger
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport AST du 12 avril 2023
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2022-SA-0040
Date signature
12/04/2023
Date de mise en ligne
24/04/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande de réexamen des autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques contenant du S-métolachlore

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 janvier 2023
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-AST-0088
Date signature
20/01/2023
Date de mise en ligne
15/02/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’élaboration d’un guide précisant les éléments à renseigner dans le cadre des demandes d’autorisation d’introduction dans l’environnement de macro-organismes non indigènes utiles aux végétaux

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 octobre 2022
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-AUTO-0134
Date signature
28/10/2022
Date de mise en ligne
24/11/2022
— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relatif à la demande d'appui scientifique et technique relatif à l'évaluation du risque lié à la contamination de bananes plantains, commercialisées en Martinique, par de l'éthéphon

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST révisée du 21 septembre 2022
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2022-SA-0154
Date signature
21/09/2022
Date de mise en ligne
05/10/2022
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à l'expérimentation de l'utilisation de drones pour la pulvérisation de produits phytopharmaceutiques

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 1er juillet 2022
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2022-AST-0026
Date signature
01/07/2022
Date de mise en ligne
14/10/2022
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'identification de mesures de compensation visant à améliorer la protection des pollinisateurs face aux épandages de produits phytosanitaires pendant la floraison des cultures

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 mai 2022
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2020-SA-0167
Date signature
06/05/2022
Date de mise en ligne
10/08/2022
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande d'avis sur de possibles modifications de l'arrêté du 5 février 2021 (autorisant provisoirement l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives imidaclopride ou thiaméthoxame) concernant la réévaluation du retour dans la rotation de certaines cultures

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 décembre 2021
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-SA-0122
Numéros de saisines liées
2021-SA-0098, 2020-SA-0124
Date signature
13/12/2021
Date de mise en ligne
20/12/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande d'avis sur les mesures d'atténuation et de compensation prévues par l'annexe 2bis de l'arrêté du 5 février 2021 (autorisant provisoirement l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives imidaclopride ou thiaméthoxame) et à de possibles modifications de cet arrêté

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 octobre 2021
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-SA-0122
Numéros de saisines liées
2020-SA-0124
Date signature
06/10/2021
Date de mise en ligne
20/12/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande d'avis sur les mesures d'atténuation et de compensation prévues par l'annexe 2bis de l'arrêté du 5 février 2021 (autorisant provisoirement l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives imidaclopride ou thiaméthoxame) et à de possibles modifications de cet arrêté

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 octobre 2021
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-SA-0098
Numéros de saisines liées
2020-SA-0124
Date signature
06/10/2021
Date de mise en ligne
20/12/2021

Pages